11. Horaires :
Le collège est ouvert de 8 h à 18 h, les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi,
Les cours se déroulent de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h à 17 h, sauf le mercredi : de 8 h 30 à 12 h 30,
L'accompagnement éducatif est facultatif, de 17 h à 18 h les lundi, mardi, jeudi et vendredi.A la première sonnerie du matin (8 h 25) et de l'après-midi (12 h 55) les élèves doivent aller se ranger, attendre leur professeur ou assistant d'éducation qui les emmènera dans leur salle de classe ou de permanence, et à la deuxième sonnerie (8 h 30 et 13 h) ils seront en cours ou en étude.
12. Régimes de sortie :
REGIME 1 : l'élève doit rester au collège de 8 h 30 à 17 h, toutefois, en fonction de son emploi du temps, il peut être utilisé un formulaire d'autorisation exceptionnel de sortie.
obligatoire pour les élèves qui utilisent les transports scolaires.REGIME 2 : l'élève doit toujours suivre les horaires de son emploi du temps habituel, même en cas d'absence de professeur.
REGIME 3 : en cas d'absence d'un professeur, un élève peut quitter le collège, dès lors qu'il n'a plus cours même si les parents n'ont pas été prévenus à l'avance. L'autorisation de sortir s'applique seulement en fin de demi-journée pour les externes et en fin de journée pour les demi-pensionnaires.
Précisions :
a) aucun élève ne peut sortir du collège entre deux heures de cours,
b) en cas d'absence imprévue de professeur, les demi-pensionnaires n'ayant pas cours l'après-midi doivent rester manger et ne quitter le collège qu'à partir de 13 heures,
c) l'administration se réserve le droit de remplacer un professeur absent ou de modifier l'emploi du temps. La présence des élèves est alors obligatoire,
d) quel que soit le régime choisi par la famille, l'accueil en permanence ou au CDI est toujours possible,
e) des dérogations ponctuelles peuvent être accordées pour quitter l'établissement, sur demande écrite des parents ou tuteurs légaux.
13. Mouvements :
Les élèves ne doivent pas pénétrer ou séjourner dans les salles de cours et d'études pendant les récréations et le temps de la demi-pension, ni circuler ou rester dans les couloirs et escaliers sans y être autorisés.
Les déplacements se font dans le calme, sans bousculades ni cris, dans le respect de chacun.
Pour éviter les vols, les cartables doivent impérativement être posés dans les rangements prévus à cet effet.
La circulation à deux roues est strictement interdite dans l'enceinte du collège et aux abords extérieurs du portail.
14. Santé et Sécurité :
ACCIDENTS et URGENCES MEDICALES :
Tout accident ou urgence médicale survenant dans l'établissement, ses abords ou lors des sorties doit être signalé immédiatement à un membre de l'administration. Ce dernier prendra les mesures nécessaires : premiers soins, information de la famille et déclaration d'accident.
Pour les sorties et voyages, les parents devront autoriser par écrit les accompagnateurs à prendre toute décision qu’ils jugeront utile concernant la santé des élèves, notamment l’autorisation d’hospitaliser. Les parents autoriseront également les médecins à pratiquer une intervention chirurgicale si celle-ci s'avère nécessaire. En cas de refus, l’élève ne participera pas à la sortie.
MEDICAMENTS :
Aucun médicament ne doit séjourner dans les salles de classe, ni dans la salle de restauration. Ils seront déposés à l’infirmerie et donnés aux élèves concernés par l'infirmière selon la prescription du médecin ou l’autorisation écrite des parents.
VISITE MEDICALE :
Tous les élèves sont astreints aux visites médicales scolaires et doivent fournir la photocopie de leur carnet de vaccinations en début d'année scolaire.
ASSURANCE :
La responsabilité civile vis-à-vis de tiers est recommandée ainsi que l’assurance individuelle corporelle. Elle est obligatoire dans le cas d’une sortie facultative organisée par l’établissement et une attestation devra être fournie en début d'année scolaire.
21. Communication avec les familles : information et écoute des familles
CARNET de CORRESPONDANCE :
Il est fourni gratuitement à chaque élève en début d'année scolaire. C'est un document officiel qui ne doit comporter ni dessins ni surcharge. En cas de perte ou de dégradation la famille devra le racheter au prix coûtant.
Chaque élève doit en disposer à tout moment. Tout oubli, refus de présentation ou falsification est passible de punitions ou de sanctions. Il permet aux parents :
- d'être informés des modifications d'emploi du temps ou d'absences de professeurs, des réunions et de tout ce qui concerne la vie de l'élève au collège,
- de justifier les absences ou retards de leur enfant,
- de demander des rendez-vous auprès des professeurs,
- d'être avisé du suivi éducatif et scolaire de leur enfant,
- il permet aux élèves de sortir de l'établissement selon leur régime de sortie. Sans son carnet, l'élève se verra refuser toute sortie.
Elément important de communication entre les familles et le collège, il doit être signé dès qu'une information y est portée. La transmission de l'information relève de la responsabilité de l'élève.
CAHIER de TEXTE :
Les élèves tiendront correctement leur cahier de textes ou agenda. C’est un outil de travail qui leur permet d'apprendre à s'organiser et à planifier leur travail.
Les parents y trouveront le détail des leçons et des devoirs. Il peut être contrôlé par les professeurs ou les responsables du Collège.
RESULTATS SCOLAIRES :
Au cours du 1er et du 2nd trimestre un relevé de notes est édité, collé sur le carnet de correspondance et signé par les parents.
Chaque trimestre un bulletin trimestriel est envoyé aux familles (aucun duplicata ne pourra être délivré) : il contient les moyennes par matières et les appréciations des professeurs et du conseil de classe. Il s'agit à la fois d'un bilan et des conseils pour progresser. Le conseil peut prononcer des félicitations ou encouragements pour récompenser les élèves dans leurs efforts et résultats ; de la même façon il peut prononcer des avertissements au comportement ou au travail.
RENCONTRES PARENTS-PROFESSEURS :
Des rencontres parents-professeurs sont organisées par niveaux par le collège au cours de l'année. Dans l'intérêt des élèves il est souhaitable que les parents y participent. Par ailleurs des rendez-vous peuvent être demandés aux professeurs (se reporter au carnet de correspondance).
SITE INTERNET du COLLEGE et ESPACE NUMERIQUE de TRAVAIL :
Le collège possède un site internet d'informations générales. Toute personne peut y accéder à l'adresse suivante : http://sevicom.free.fr
Les collégiens peuvent aussi accéder, avec leur mot de passe, à un Espace Numérique de Travail où ils disposent :
- de leur espace personnel,
- de leur boîte de messagerie électronique,
- de la possibilité de consulter leurs notes, l'état d'avancement de leur validation B2i,
- éventuellement, du cahier de texte en ligne de leur classe.
L'adresse de cet ENT (Espace Numérique de Travail) est : http://lcs.sevigne.clg61.ac-caen.fr/lcs.
LES INTERLOCUTEURS AU SEIN DU COLLEGE :
Les familles peuvent prendre rendez-vous avec :
- L'équipe de direction : le principal et le principal-adjoint,
- Les membres du service d'intendance : la gestionnaire et la secrétaire d'intendance,
- L'équipe d'enseignement et d'éducation : les professeurs, la Conseillère Principale d'Education, la Conseillère d'Orientation Psychologue, l'Infirmière et l'Assistante Sociale Scolaire.
22. Assiduité- Absences et Retards :
TOUS LES COURS SONT OBLIGATOIRES (toute inaptitude est gérée par le professeur concerné).
En cas d'absence d'élève, les parents doivent avertir immédiatement le Collège (Tél. 02.33.65.28.43). Les absences non justifiées dans les 24 heures feront l’objet d’un avis par la poste.
En cas d’absence, même prévue et justifiée, l’élève ne pourra rentrer en classe qu’après avoir fait viser son carnet de correspondance par la Vie Scolaire avec une explication des parents portant date et heure de retour.
En cas d’absences très nombreuses, le Chef d’Etablissement est tenu d'en informer l'Inspection Académique.
En classe, les élèves sont sous la responsabilité des professeurs qui feront l’appel. Les absences en cours de journée seront signalées immédiatement à la Vie scolaire.
Les élèves en retard doivent se présenter au bureau Vie Scolaire et ne peuvent être admis en classe sans cette formalité. Ce retard est signalé sur le carnet de correspondance, les parents sont priés de le signer le soir même.
Les retards injustifiés feront l'objet d'une information à la famille lors de l'envoi des bulletins scolaires et pourront faire l'objet d'une retenue sur temps scolaire.
31. Respect des personnes et des biens :
La vie en commun impose à chacun le respect des personnes, le respect de leur travail, le respect des biens : locaux, matériels, mobiliers, livres, ... et le refus de toutes formes de violences.
32. En rapport avec l'activité scolaire :
ELEVES |
PERSONNELS |
PARENTS |
Arriver à l'heure et être présent à chaque cours |
Accueillir les élèves à l'heure |
Veiller à la ponctualité et à l'assiduité |
Venir en classe avec leur matériel et faire le travail demandé en temps utile. |
Vérifier le travail et favoriser la réussite de chaque élève, notamment par des mesures d'aide et de soutien. |
Assurer le suivi de la scolarité |
33. Participation à la vie de l'établissement :
Nous avons tous la liberté d'expression et d'information et la possibilité d'utiliser les instances du collège par les représentants élus.
34. Tenue et comportement dans l'établissement :
Chacun doit adopter un langage correct et une tenue propre et décente en toutes circonstances. Elle doit aussi permettre le respect des règles d'hygiène et de sécurité. Ainsi, pendant les activités sportives, tout objet pouvant porter atteinte à la sécurité physique devra être enlevé (percing, bijou, ...).
Conformément aux dispositifs de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues manifestant ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le Chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.
35. Usage et possession de biens personnels :
Les objets dangereux sont strictement interdits (couteau, briquet, ...).
L'usage des objets audio, vidéo, ludiques et de communication (lecteurs de musique, téléphones portables ...) est interdit dans l'enceinte du collège.
Ces objets, n'ayant aucune utilité scolaire, seront immédiatement confisqués et rendus en mains propres à un des deux parents ou responsable légal.
De même, il est formellement interdit d'introduire, de consommer ou de faire usage d'alcool, de tabac et de produits stupéfiants et/ou illicites.
Le troc ou la vente de matériels sont strictement interdits.
36. Vols et pertes :
Comme dans toute collectivité, le collège n'est pas à l'abri des vols, même si des mesures matérielles et éducatives sont prises.
Il est conseillé aux élèves de :
- ne pas apporter : de sommes d'argent importantes, d'objets de valeur, de bijoux, portables, vêtements de luxe, ...
- marquer tous les objets personnels (blouson, trousse, sac, vêtements de sport, ...)
- ne rien laisser dans les classes, les couloirs ou les vestiaires.
Les effets personnels des élèves restent sous leur propre responsabilité. Le collège déclinant toute responsabilité en cas de perte ou de vol. Tout vol doit être signalé immédiatement au bureau des surveillants. Les objets trouvés sont déposés à la vie scolaire. Tout objet non réclamé sera donné à une oeuvre caritative en fin d'année scolaire.
41. La prévention :
Les difficultés scolaires et l’insuffisance des résultats doivent conduire à une analyse de ces difficultés et à des mesures de prévention comme :
- Un rendez vous avec la famille,
- La mise en place d'une fiche de suivi pour l'élève,
- Le tutorat : mesure d'accompagnement proposée par un adulte pour aider l'élève à trouver lui-même des réponses à ses difficultés (écoute active).
- ...
En toute hypothèse, il conviendra avant de rechercher prioritairement des mesures de nature pédagogique et éducative susceptibles de provoquer une réflexion de l’élève sur son comportement et les conséquences qui en découlent.
42. Les manquements : punitions, sanctions, réparations :
Les manquements concernent trois types de comportements :
- L’atteinte aux personnes et aux biens,
- Le non respect des règles de vie commune,
- Le manque de travail délibéré ou le défaut d’assiduité.
421. Les punitions :
Elles concernent les manquements mineurs aux obligations des élèves. Elles constituent des mesures d’ordre intérieur et sont des réponses immédiates aux faits d’indiscipline.
Elles ne peuvent faire l’objet d’aucun recours devant les instances juridiques.
Elles sont individuelles et attribuées directement par l’ensemble des personnels de l’équipe éducative.
Ces punitions ne sont pas hiérarchisées. Elles peuvent être appliquées selon la nature et la gravité des manquements observés.
Les punitions prévues peuvent être :
- L’observation orale,
- L’avertissement écrit sur le carnet de correspondance,
- Un travail supplémentaire,
- la retenue sur le temps scolaire (durant les heures libres de l’emploi du temps),
- la retenue directe ou après 3 avertissements de même nature mentionnés dans le carnet de correspondance,
- l’exclusion ponctuelle d’un cours
- …
422. Les sanctions :
Elles sont attribuées par le Chef d’Etablissement ou le Conseil de discipline. Elles concernent essentiellement les atteintes aux biens et aux personnes ainsi que des manquements graves aux obligations des élèves.
Les sanctions prévues :
- L’avertissement (courrier et convocation du représentant légal),
- Le blâme,
- L’exclusion de la classe avec présence obligatoire dans l’établissement assortie d’une production d’un travail personnel,
- L’exclusion temporaire jusqu’à un mois (qui ne peut être prononcée que par le Conseil de discipline),
- L’exclusion définitive (qui ne peut être prononcée que par le Conseil de discipline)
Elles peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel et prendre en compte la récidive. L’élève et les responsables légaux sont systématiquement informés et entendus.
423. La réparation :
La réparation peut être proposée de manière alternative ou cumulée avec une punition ou une sanction. Elle doit permettre une prise de conscience par l’élève de sa responsabilité.
Elle peut prendre la forme de :
- L’excuse orale ou écrite,
- Un travail d’intérêt scolaire en remplacement d’une punition (devoirs donnés par l’équipe éducative lors d’une exclusion temporaire de l’établissement),
- Une action à caractère éducatif :
- classement de documents, rangements de livres
- participation à un projet pédagogique
- ...
- Un travail d’utilité générale : il peut être une alternative ou un complément à une punition ou une sanction dans l’intérêt collectif (participation à des tâches matérielles).
43. Les mesures positives d’encouragement :
Elles peuvent être signifiées par :
- Un encouragement verbal,
- Des encouragements ou félicitations du conseil de classe inscrites sur le bulletin trimestriel,
- Une mention portée dans la rubrique « mérite et progrès » du carnet de correspondance,
- ...
44. Les différentes instances :
La commission vie scolaire :
Il s’agit d’un dispositif d’accompagnement de l’élève, de modération, de conciliation voire de médiation. Son objectif est d’amener l’élève à s’interroger sur le sens de sa conduite, à prendre conscience des conséquences de ses actes pour lui-même et pour autrui.
La commission peut adresser une mise en garde solennelle à l’élève et/ou lui proposer une mesure de réparation et d’accompagnement prévu au présent règlement.
A l’issue de la réunion, l’élève devra confirmer son engagement par écrit.
La réunion de la commission vie scolaire n’exclut pas une éventuelle sanction. Elle peut donner son avis au chef d’établissement concernant l’engagement de procédures disciplinaires.
La commission vie scolaire est réunie soit à l’initiative du chef d’établissement, soit à la demande de l’équipe éducative.
Le conseil de discipline :
Il est réuni par le chef d’établissement selon les conditions réglementaires en vue de prononcer une sanction en adéquation avec les faits reprochés.
Le 12 juin 2009, Claude RENOUF.
Document validé en Conseil d'Administration le jeudi 11 juin 2009.